Mentions légales
Dernière mise à jour : 21 août 2026
1. Éditeur du Site
Le site www.leplansequence.com, ci-après le « Site », est édité par :
PLAN SÉQUENCE
Société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU)
Capital social : 1 000 €
Siège social : 9 Rue Monseigneur Stumpf, 68420 Eguisheim, France
RCS : en cours d'immatriculation
SIREN : en cours d'attribution
N° TVA intracommunautaire : en cours d'attribution
E-mail : bonjour@leplansequence.com
2. Direction de la publication
La directrice de la publication est :
Eva Lola DA ROSA SANTOS-FELLMANN, en qualité de Présidente de PLAN SÉQUENCE.
3. Hébergement et plateforme e-commerce
Le Site est exploité au moyen de la plateforme Shopify.
Shopify International Limited
Victoria Buildings, 2nd Floor
1-2 Haddington Road
Dublin 4, D04 XN32
Irlande
Les informations relatives aux éventuels autres prestataires techniques peuvent être précisées ou mises à jour par PLAN SÉQUENCE en fonction de l’architecture technique du Site.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du Site et des éléments qui le composent, notamment sa structure, son identité visuelle, ses textes, photographies, vidéos, illustrations, dessins, créations, modèles, graphismes, logos, signes distinctifs, dénominations de produits, contenus éditoriaux et univers narratifs, est protégé par les droits de propriété intellectuelle applicables.
Sauf autorisation écrite préalable de PLAN SÉQUENCE ou exception prévue par la loi, toute reproduction, représentation, adaptation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments est interdite.
La dénomination PLAN SÉQUENCE, ainsi que les marques, signes et éléments distinctifs associés à la Maison, ne peuvent être utilisés sans autorisation lorsqu’un tel usage est susceptible de porter atteinte aux droits de PLAN SÉQUENCE ou de créer une confusion quant à l’origine de produits ou services.
5. Données personnelles
PLAN SÉQUENCE traite certaines données personnelles dans le cadre de l’exploitation du Site, de la gestion des commandes, du service client et, lorsque cela est autorisé, de ses communications.
Les modalités de traitement des données et les droits des utilisateurs sont détaillés dans la Politique de confidentialité accessible depuis le Site.
6. Cookies
Le Site utilise des cookies et autres traceurs nécessaires à son fonctionnement et peut, sous réserve des choix de l’utilisateur, utiliser d’autres traceurs notamment à des fins de mesure d’audience, de personnalisation ou de publicité.
Les modalités sont détaillées dans la Politique relative aux cookies du Site.
7. Médiation de la consommation
Après réclamation écrite préalable auprès de PLAN SÉQUENCE et en l’absence de résolution amiable du litige, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève PLAN SÉQUENCE.
Les coordonnées du médiateur de la consommation dont relève PLAN SÉQUENCE seront indiquées ici dès sa désignation, avant l’ouverture commerciale du Site.